Le Monde - 4 novembre 2008 - par Claire Guillot
Le photographe Daniel Frasnay, 80 ans, vient de voir s'envoler l'oeuvre de sa vie. Après avoir gagné une procédure en référé en juin, l'agence allemande AKG a vidé son atelier de Villeurbanne les 2 et 3 octobre, emportant tirages et négatifs. Le photographe, âgé et malade, se retrouve sans archives et sans le sou. Il accuse l'agence de "pillage" et l'a assignée en justice pour faire annuler le contrat signé avec elle en 1999.
Un peu oublié par l'histoire, Daniel Frasnay n'est pas un inconnu : il arpentait les nuits parisiennes dans les années 1950-1960, croquant son époque avec des images humanistes, dans la lignée de Willy Ronis et de Robert Doisneau. Photographe officiel du Lido ou des Folies-Bergère, il a aussi réalisé de nombreux portraits du monde du spectacle et littéraire.
En 1999, alors que Frasnay connaît des problèmes cardiaques, il signe un contrat avec AKG : par ce texte, il cède à l'agence l'ensemble de ses droits sur ses oeuvres (exploitation, représentation, reproduction). En échange, le photographe reçoit une somme de 100 000 francs, puis une rente mensuelle de 6 000 francs pendant sept ans. Sauf que ce texte est illégal, selon son avocat, Stéphane Colombet. "Il viole le code de la propriété intellectuelle, car il ne prévoit aucune limitation de durée pour la cession de droits, et surtout aucun reversement proportionnel sur les ventes."
Du côté d'AKG, le directeur Thomas Pey se dit "effondré" par l'action en justice du photographe : "C'est à la demande de Daniel Frasnay que le contrat a été signé, il en a lui-même choisi les modalités !" Jean-Louis Lagarde, l'avocat d'AKG, produit des courriers où le photographe clame sa satisfaction de l'accord signé. Et souligne que dans un protocole passé en 2006 entre le photographe et AKG, Daniel Frasnay a confirmé la cession des droits en échange du versement d'une rente pendant deux ans. Le texte précise aussi que l'agence est propriétaire de tous les supports matériels.
LE DROIT D'ADAPTATION
Mais ce texte a été extorqué sous la contrainte, assure Me Colombet - ce que nie farouchement la partie adverse. Me Lagarde, de son côté, fait état du montant total touché par le photographe en neuf ans, sans jamais protester : près de 150 000 euros, une somme très respectable au vu de la renommée du photographe. Cet argument de bon sens suffira-t-il à valider le contrat ? Dans le protocole de 2006 se trouvent des dispositions étonnantes : le photographe et ses héritiers ne toucheront que 1 % du produit de l'exploitation de ses oeuvres - quand la pratique est d'habitude autour de 50 %.
Plus grave, selon le texte, le photographe cède à l'agence son droit d'adaptation - AKG pourra couper, modifier ses oeuvres sans autorisation. Elle pourra aussi exploiter les inédits du photographe. Or, selon l'avocat Emmanuel Pierrat, on touche là au droit moral de l'artiste, par définition incessible.
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